Santé et Prévention BTP 35
Les Services de Prévention et de Santé au Travail (SPST) ont pour mission d’éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail.
Les salariés bénéficient d’un suivi de leur état de santé et ce, dès leur embauche et tout au long de leur parcours professionnel, selon leur âge, leurs conditions de travail et des risques auxquels ils sont exposés.
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Les différents types de suivi
La classification des situations comporte trois catégories :
SIS (Suivi Individuel Simple), SIA (Suivi Individuel Adapté), SIR (Suivi Individuel Renforcé).
Les salariés bénéficient d'un suivi adapté à leur âge, à leur état de santé, à leurs conditions de travail et aux risques professionnels de leur poste. La périodicité des examens médicaux d'aptitude (EMA) et des visites d'information de prévention (VIP) est définie par le médecin du travail en fonction des risques auxquels est exposé le salarié et de sa situation de santé personnelle.
SIS
Chaque salarié bénéficie d'un suivi adapté à son poste de travail et son état de santé.
SIA
Ce suivi concerne les travailleurs dans des situations particulières de santé : en situation de handicap, travailleurs de nuit, femmes enceintes ou allaitantes ...
SIR
Le salarié affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité est soumis à un Suivi Individuel Renforcé.
> Suivi Individuel Simple (SIS)
> Suivi Individuel Adapté (SIA)
Pour qui ?
-
Salariés non exposés à des risques particuliers
VIP Initiale : visite d'information et de prévention
- Quand ?
-
Suivi Individuel Simple : a compter de la prise de poste dans un délai de 3 mois dans le cas général.
Suivi Individuel Adapté:
Dans un délai de 2 mois pour les apprentis.
Préalable à l'affectation pour les :
- moins de 18 ans,
- Travailleurs de nuit,
- Agents biologiques groupe 2,
- Champs électromagnétiques > VLE (valeur limites d'exposition),
- Qui la réalise ?
-
Un professionnel de santé au travail (médecin du travail, médecin collaborateur, infirmier ou interne).
- Objectif
-
- Interroger le salarié sur son état de santé,
- L'informer sur les risques inhérents à son poste et les moyens de prévention,
- Lui indiquer les modalités du suivi en santé au travail,
- L'orienter vers le médecin du travail, si nécessaire ou à sa demande,
- Assurer le suivi de la santé du salarié pour prévenir ou dépister des atteintes d'origine professionnelle.
- Attestation de suivi
-
Un attestation de suivi sera délivrée au salarié.
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VIP périodique : visite d'information et de prévention
- Quand ?
-
Au maximum tous les 5 ans.
Sauf pour les travailleurs de nuit, les travailleurs handicapés ou titulaires d'une pension d'invalidité, maximum tous les 3 ans.
Ou selon protocoles.
- Qui la réalise ?
-
Un professionnel de santé au travail (médecin du travail, médecin collaborateur, infirmier ou interne).
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> Suivi Individuel Renforcé (SIR)
Pour qui ?
-
Salariés exposés à des risques particuliers
Postes exposant les salariés à des risques listés par décret :
- amiante,
- plomb,
- agents biologiques des groupes 3 et 4,
- risque hyperbare,
- risque de chute de hauteur (lors du montage/démontage d’échafaudages),
- CMR 1A-1B (agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction) et les procédés de travail classés cancérogènes (dont poussières de bois, silice cristalline, fumées de soudage…),
- rayonnements ionisants.
Postes dont l’affectation est conditionnée à un examen d’aptitude spécifique :
- autorisation de conduite d’équipement, habilitation électrique, manutention de charge > 55kg
- salariés de moins de 18 ans affectés à des travaux interdits soumis à dérogation.
Postes à risques particuliers définis par l’employeur :
Postes présentant un risque particulier pour la santé ou la sécurité du travailleur, de ses collègues ou des tiers.
Ils sont listés par l’employeur, après avis du médecin du travail et du CSE.
EMA embauche : Examen médical d’aptitude à l’embauche
- Quand ?
-
Préalablement à l'affectation au poste.
- Qui la réalise ?
-
Le médecin du travail.
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SUIVI PÉRIODIQUE : Visite intermédiaire
- Quand ?
-
Maximum 2 ans après le dernier examen.
- Qui la réalise ?
-
Un professionnel de santé (médecin du travail, médecin collaborateur, infirmier ou interne).
- Attestation de suivi
-
Une attestation de suivi sera délivrée.
SUIVI PÉRIODIQUE : Examen médical d’aptitude périodique
- Quand ?
-
Prériodicité fixée par le médecin du travail (maximum 4 ans).
- Qui la réalise ?
-
Le médecin du travail.
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Cas particuliers :
Travailleurs exposés aux rayonnements ionisants cat. A et jeunes de moins de 18 ans affectés à des travaux soumis à dérogation : périodicité maximale réduite à 5 ans.
Si lors de la visite, le médecin du travail nécessite des explorations complémentaires, il peut orienter le salarié vers un organisme extérieur comme l'assistant social, le psychologue, une radio, une prise de sang…
Les différents types de visite pour le suivi et le maintien en emploi
- La visite de reprise
- La visite de pré-reprise
- La visite à la demande
- La visite de mi-carrière
- La visite post-exposition ou de fin de carrière
- Le RDV de liaison